Le présent site est édité par :
Sophie Ricourt Vaginay
Députée de la 2eme circonscription des Alpes-de-Haute-Provence
Assemblée nationale
126 Rue de l’Université, 75007 Paris
Email : sophie.vaginay@assemblee-nationale.fr
Téléphone : 06.33.71.40.07
Le site est hébergé par :
o2switch
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Email : support@o2switch.fr
Téléphone : 04.44.44.60.40
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données personnelles collectées sur ce site font l’objet d’un traitement uniquement destiné à la gestion des abonnements à la newsletter et aux réponses aux demandes.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur leurs données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : sophie.vaginay@assemblee-nationale.fr
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent être mises à jour sans préavis. La députée Sophie Ricourt Vaginay ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus, ni de l’utilisation qui en est faite par les visiteurs.
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non-équivoque afin d’éviter :
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.