Les questions de Mme Sophie Ricourt Vaginay

jeudi 6 août 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Expérimentation d’audioprothèse itinérante au titre de l’article 51

En attente de réponse

mercredi 5 août 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Nouvelle baisse tarifaire de l’imagerie médicale dans le PLFSS 2027

En attente de réponse

mardi 7 juillet 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la Ville et du Logement

Gîtes ruraux : contraintes énergétiques et fiscales

En attente de réponse

mardi 7 juillet 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère du travail et des solidarités

Effets du cumul emploi-retraite sur la reprise d’activité des retraités

En attente de réponse

mardi 23 juin 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la Transition écologique, biodiversité et négociations internationales

Gestion de la prédation lupine

En attente de réponse

mardi 26 mai 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Adaptation du remboursement partiel de TICPE aux évolutions du transport routier

En attente de réponse

mardi 26 mai 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère du travail et des solidarités

Accès à l’ARE pour les co-dirigeants minoritaires de TPE

En attente de réponse

mardi 5 mai 2026

Question orale sans débat de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Prime Ségur : rôle des départements et égalité territoriale

En attente de réponse

mardi 10 février 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Filière viticole et difficultés des exploitations

mardi 14 avril 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’éducation nationale

Critères d’allocation des moyens d’enseignement dans les communes rurales

En attente de réponse

mardi 12 août 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l'intérieur

Distinction réfugiés afghans et migrants économiques dans les demandes d’asile

mardi 24 février 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère du travail et des solidarités

Accompagnement des porteurs de projets bénéficiaires de l’ARE

En attente de réponse

mardi 2 septembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Classement de la corneille noire dans les Alpes-de-Haute-Provence

mardi 17 février 2026

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Application de la prime ségur

En attente de réponse

mardi 27 janvier 2026

Question orale sans débat de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l'intérieur

Décrets d’application relatifs aux sapeurs-pompiers

mardi 22 avril 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Impact du versement mobilité régional sur les entreprises

mardi 25 novembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

Prédation du loup : arbitrages et dispositifs de protection des élevages

mardi 2 septembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

Reconnaissance du droit au travail des personnes handicapées

mardi 16 décembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Urgence à promulguer les décrets d’application de la loi « frelon asiatique »

mardi 16 décembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire

Urgence à promulguer les décrets d’application pour la filière arboricole

En attente de réponse

mardi 18 novembre 2025

Question orale sans débat de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l'intérieur

Report du scrutin paritaire 2026 – communes rurales de moins de 1 000 habitants

mardi 25 novembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Impact du PLF 2026 sur le secteur CHRD

En attente de réponse

mardi 11 novembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Situation des services d’urgences et accès aux soins dans le département

mardi 11 novembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l'intérieur

Revalorisation de la TSCA et moyens des SDIS

En attente de réponse

mardi 4 novembre 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Encadrement juridique des avis automatiques sur les plateformes numériques

En attente de réponse

mardi 15 avril 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Impact de la loi PUMA sur les exploitants agricoles

mardi 19 août 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins

Réduction des remises génériques et avenir des pharmacies rurales

En attente de réponse

mardi 12 août 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Familles recomposées : inégalité d’accès aux prestations sociales

En attente de réponse

mardi 20 mai 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins

Impact de la réforme des SAD sur les SSIAD

mardi 22 juillet 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Suspension des revalorisations tarifaires sur les professions libérales

En attente de réponse

mardi 15 juillet 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation

Étude d’impact pluriannuelle

mardi 10 juin 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

Difficultés dans la mise en oeuvre de la filière REP bâtiment selon la loi AGEC

mardi 17 juin 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Inégalités territoriales en matière d’accès aux parcours de rééducation

En attente de réponse

mardi 14 janvier 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Gestion des élèves allergiques et bénéficiant d’un PAI à la cantine scolaire

mardi 8 avril 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Simplification des démarches administratives du fonds d’aide à l’accessibilité

jeudi 29 mai 2025

Question au Gouvernement de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Transparence budgétaire

mardi 20 mai 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Impact des réformes fiscales et de la concurrence sur les Gîtes de France ruraux

En attente de réponse

mardi 22 avril 2025

Question orale sans débat de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l'intérieur

Sécurité des secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence

mardi 8 avril 2025

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins

Prise en charge législative des régimes sans gluten pour les malades coeliaques

En attente de réponse

mardi 25 février 2025

Question orale sans débat de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports

JO 2030 : développement des infrastructures de transport pour l’axe Grenoble-Gap

mercredi 19 février 2025

Question au Gouvernement de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l'intérieur

Légalisation du cannabis

mardi 26 novembre 2024

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Importation de blé ukrainien en France

mardi 19 novembre 2024

Question orale sans débat de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

Fléchage des crédits de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)

jeudi 7 novembre 2024

Question au Gouvernement de Mme Sophie Ricourt Vaginay - Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Souveraineté alimentaire