Tag des questions : En attente de réponse

Expérimentation d’audioprothèse itinérante au titre de l’article 51

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Nouvelle baisse tarifaire de l’imagerie médicale dans le PLFSS 2027

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Gîtes ruraux : contraintes énergétiques et fiscales

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère de la Ville et du Logement

Effets du cumul emploi-retraite sur la reprise d’activité des retraités

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère du travail et des solidarités

Gestion de la prédation lupine

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère de la Transition écologique, biodiversité et négociations internationales

Adaptation du remboursement partiel de TICPE aux évolutions du transport routier

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Accès à l’ARE pour les co-dirigeants minoritaires de TPE

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère du travail et des solidarités

Prime Ségur : rôle des départements et égalité territoriale

Question orale sans débat de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Critères d’allocation des moyens d’enseignement dans les communes rurales

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère de l’éducation nationale

Accompagnement des porteurs de projets bénéficiaires de l’ARE

Question écrite de Mme Sophie Ricourt Vaginay – Ministère du travail et des solidarités